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Vie communale > Conseil municipal

Commissions et délégués

Mises en place pour préparer et faciliter le travail du conseil municipal, les commissions sont un outil important d’amélioration d’efficacité du travail de celui-ci.

Toutes présidées par le maire et grées en toute liberté de choix par les membres du conseil municipal en fonction de leurs compétences, leurs envies, les goûts, elles permettent d’examiner, travailler analyser et envisager les différentes possibilités qui s’offrent au conseil municipal pour que celui-ci puisse décider des choix de manière plus rapide et plus étayée.

Certaines de ces commissions sont pérennes, en voici la liste et les compositions.

D’autres ont un caractère plus ponctuel. Par exemple, une commission spécifique a été mise en place pour fournir à la société qui a conçu ce site les éléments à y intégrer.

A cette liste de commissions s’ajoutent certaines délégations (1 ou 2 personnes) qui permettent d’avoir au niveau du conseil municipal des élus référents sur certaines problématiques ponctuelles bien identifiées.

Commissions

Commission d’Appel d’Offres / MAPA

Cette commission est la seule commission officielle et obligatoire ayant un pouvoir de décision, composée d’un président (maire) et 3 membres titulaires + 3 membres suppléants. Cette commission a le pouvoir d’attribuer certains marchés de fournitures et de travaux.

Comité Local d’Action Sociale

Le CLAS est une sous commission du CCAS de La Hague qui est lui même un établissement public communal autonome.

Il dispose d’un budget propre alloué par la municipalité lors du vote du budget.

Il intervient dans l’aide sociale aux habitants de la commune.

Le CLAS de Ste Croix-Hague est la resurgeance de l'ancien CCAS de la commune. Il est composé de 5 membres élus au sein du conseil municipal et de 4 membres nommés parmi des personnes de la commune hors conseil. 

Le CLAS intervient dans les propositions au CCAS d'aide sociale aux habitants de la commune, et dans l’animation d’activité tel que l’organisation d’un repas annuel à l’attention des ainés de la commune déléguée de Ste Croix-Hague.

Commission travaux et routes

Cette commission a pour but de définir et proposer au conseil municipal le programme de travaux et d’entretien des voies et chemins communaux.

Commission urbanisme

Cette commission a pour but d’étudier l’ensemble des dossiers d’urbanisme déposés sur la commune dans le respect du plan et règlement d’occupation des sols.

Commission des équipements communaux

Cette commission a pour but de définir le programme d’entretien et de travaux sur les différents équipements de la commune (mairie, église, salles communales, gîtes)

Commission d’attribution des logements HLM

Cette commission se réunit afin de prioriser une liste de personne en attente pour l’attribution d’un logement social sur la commune. Le choix final reste à l’appréciation du bailleur social.

Commission vie associative, culturelle, tourisme, jeunesse

Cette commission réunit et coordonne les évènements de la vie associative et culturelle de la commune, est porteur des projets liés à la jeunesse, de la promotion touristique.

Commission communication

Cette commission élabore l’ensemble des documents liés à la communication interne de la commune tel que le Flash Info, mais est aussi en charge des relations de presse.

Commission fleurissement et Illuminations

Cette commission travaille sur le fleurissement annuel et l’embellissement de la commune, mais aussi sur la mise en œuvre des décorations de noël.

Commission Fêtes et Cérémonies

Cette commission organise l’ensemble des évènements de la commune tels que les vœux du maire, les cérémonies du 8 mai ou de 11 novembre, mais aussi des cérémonies moins solennelles tels que la fête des mères ou l’accueil des nouveaux arrivants.

Commission Bibliothèque

Cette commission en lien avec Fabienne Caillot responsable de la bibliothèque, mais aussi l’ensemble des bénévoles, travaillent pour le maintien et l’amélioration des services apportés l’ensemble des lecteurs de la communes.

Commission Plan communal de sauvegarde

Cette commission se doit de contrôler, d’actualiser ou d’élaborer des procédures à mettre en œuvre en cas d’évènement, d’incident ou d’accident majeur sur le territoire communal.

Commission scolaire

Cette commission assiste et représente la commune pendant les conseils d’école, enregistre les doléances du corps enseignants pour les retransmettre à la communauté de communes de la Hague ou au conseil municipal.

Commission accessibilité

Cette commission a pour but d’étudier et mettre en œuvre les moyens nécessaires, afin de rendre l’ensemble des bâtiments communaux conformes aux normes d’accessibilités aux personnes à mobilité réduite.

Commission sécurité routière

Cette commission a pour but d’évaluer les risques potentiels concernant la sécurité routière et de mettre les moyens adéquats en œuvre sur les voies communales, ou de remonter ces informations auprès du conseil général pour ce qui concerne les voies départementales.

Commission calamités agricoles

Cette commission a pour but de travailler de concert avec la préfecture, pour l’élaboration d’aides aux calamités agricoles, liées aux intempéries ou catastrophes naturelles.

Délégués